1. Identification de l'Éditeur & Gouvernance
Registre statutaire : Approbation des statuts certifiés en assemblée générale constitutive à La Calmette.
Le présent site internet est le portail d'information officiel et exclusif de l'association LA SAINT HUBERT, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
- Dénomination statutaire : LA SAINT HUBERT
- Siège social : 20 RUE DES RAINETTES, 30190 LA CALMETTE (Gard, France)
- Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W302005155
- Numéro SIREN : 850871468
- Directeur de la Publication : Rohim Molla, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration.
- Téléphone du secrétariat : +33 2 14 18 62 56
- Courriel officiel de contact : rohimmolla5486@gmail.com
2. Déclaration de Non-Lucrativité & Absence de Commerce
Conformément aux instructions fiscales de la Direction Générale des Finances Publiques (notamment l'instruction 4 H-5-06) et aux statuts déposés en Préfecture du Gard :
Ce site internet a pour unique vocation l'information du public, la sensibilisation à la préservation de la faune et des écosystèmes méditerranéens, et la coordination des actions bénévoles d'intérêt général à La Calmette.
Le site est totalement exempt de toute fonctionnalité commerciale : il ne propose la vente d'aucun produit, marchandise, abonnement ou prestation de service payante. L'accès à l'ensemble des informations, guides pédagogiques et formulaires d'engagement est strictement gratuit et libre de toute contrepartie financière.
3. Protection des Données Personnelles (RGPD)
L'association LA SAINT HUBERT applique avec la plus grande rigueur les dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée :
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